Mise en ligne · Leçon 23/29 · 10 min

Repérer les traceurs et gérer le consentement si nécessaire

Après cette leçon, vous aurez un inventaire des cookies et autres traceurs, et saurez si un bandeau de consentement est nécessaire, et comment le contrôler.

La première question n’est pas « Quel bandeau vais-je choisir ? » C’est : « Quels cookies et autres traceurs mon site utilise-t-il, et pourquoi ? » Certains traceurs nécessitent un accord préalable. D’autres peuvent être exemptés, notamment lorsqu’ils sont strictement nécessaires au service demandé. L’analyse dépend de leur finalité et de leurs conditions d’utilisation. Règles cookies

Un site sans traceur soumis à consentement n’a pas à afficher un bandeau uniquement pour faire comme les autres.

Recensez notamment les outils de statistiques, les pixels publicitaires, les vidéos intégrées, les cartes, les boutons et contenus sociaux, les outils de réservation, les services de conversation et d’antispam. La présence d’un outil dans cette liste ne permet pas, à elle seule, de conclure à son régime juridique. Vérifiez son fonctionnement, son paramétrage et la documentation applicable.

Complétez un tableau : service, finalité, traceurs ou accès au terminal, consentement requis ou non, action (conserver, configurer, bloquer ou retirer). Si vous ne savez pas établir l’inventaire, demandez au prestataire un relevé technique et l’explication des choix retenus.

Un bandeau visible ne suffit pas si les traceurs concernés fonctionnent déjà. Avant l’accord du visiteur, les opérations soumises à consentement ne doivent pas être déclenchées. La CNIL a notamment relevé comme manquement le dépôt de cookies soumis à consentement dès l’arrivée sur le site. Conformité cookies

Capture d’écran du haut de la page « Cookies et traceurs : que dit la loi ? » (CNIL).
Page officielle « Cookies et traceurs : que dit la loi ? » de la CNIL.

Vérifiez l’état avant tout choix, après refus, après acceptation, et après retrait du consentement. L’apparence du bandeau ne permet pas de vérifier seule ce qui est réellement envoyé ou enregistré.

Lorsque vous utilisez un bandeau, prévoyez un choix clair : Tout accepter, Tout refuser, Personnaliser. La CNIL exige que refuser soit aussi simple qu’accepter, avec des mécanismes accessibles sur le même écran, comme l’exige la CNIL déjà citée.

Bandeau cookies · principes CNIL (pédagogique)

Nous utilisons des traceurs pour [finalités compréhensibles]. Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser.

Tout accepter
Tout refuser
Personnaliser
Annotation : Les traceurs soumis à consentement restent inactifs tant qu’aucun choix n’a été fait.
Annotation : Lien persistant en pied de page : « Gérer mes cookies ».
Refuser doit être aussi simple qu’accepter.

Évitez un grand bouton d’acceptation et un refus caché, les formulations trompeuses, les choix précochés, la poursuite de la navigation considérée comme un accord, et une information vague. Le visiteur doit pouvoir modifier ou retirer son consentement à tout moment, par exemple via un lien « Gérer mes cookies ». Testez réellement ce lien depuis plusieurs pages.

Pour la première version fictive d’Élec Horizon : les images sont hébergées avec le site, aucune publicité n’est prévue, l’adresse est écrite en texte, un lien ouvre le service de cartographie au lieu d’intégrer une carte, les statistiques ne sont pas ajoutées sans besoin défini. Ces choix réduisent le nombre de services à examiner. Ils ne prouvent pas que le site est dépourvu de traceurs : le formulaire, les extensions et les autres composants doivent encore être vérifiés.

À vous de jouer. Complétez l’inventaire. Pour chaque élément incertain, choisissez : demander une vérification, configurer correctement, remplacer par une solution plus simple, ou retirer temporairement. N’activez pas une fonctionnalité non indispensable simplement parce qu’elle est fournie avec le modèle de site.

À retenir

Un bandeau n’est utile que s’il existe des traceurs soumis à consentement. Ces traceurs restent inactifs tant que le visiteur n’a pas fait un choix, et le refus doit être aussi simple que l’acceptation.

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